Questions-Justice

Le procès d'assises des attentats de Bruxelles et Zaventem - Présentation générale de la Cour d'assises

Pierre Vandernoot — 2022-09-20T14:59:04Z

Le procès des attentats terroristes de Bruxelles devait s'ouvrir en septembre 2022 à la Cour d'assises de Bruxelles. Il a été reporté à décembre 2022 pour donner suite à une décision de cette Cour de réaménager les box des accusés.

Laurence Massart, conseiller à la cour d'appel de Bruxelles, préside cette Cour d'assises relative aux attentats terroristes de Zaventemet de Bruxelles.

Questions-Justice a pu l'interviewer en 2018 au sujet de la Cour d'assises et du travail qui est le sien lorsqu'elle la présidait, au moment d'un autre procès.
Six vidéos ont été publiées sur Questions-Justice à cette occasion et vous sont à ouveau proposées ci-dessous. Elles permettent de mieux comprendre le rôle et le fonctionnement de la Cour d'assises de manière générale.
Pendant le procès proprement dit, Questions-Justice consacrera des articles à son déroulement. Il ne s'agira pas de relater ce qui s'y dira sur les événements jugés – la presse écrite et audiovisuelle s'en chargera – mais d'éclairer la procédure qui s'y déroulera et les éventuels points de droit à comprendre, en tout cas les plus importants.

Qui retrouve-t-on à la Cour d'assises ?

Dans une première vidéo, Laurence Massart et son greffier, Xavier Borremans, nous expliquent qui peut être jugé par la cour d'assises mais aussi qui sont et quel est le rôle des autres personnes présentes.

Qui sera jugé à la Cour d'assises ?

Dans une deuxième vidéo, Xavier Borremans, greffier de Laurence Massart, nous explique comment les membre du jury sont désignés.

Tout se dit, à la Cour d'assises

Dans une troisième vidéo, la juge Massart nous explique ce que signifie « l'oralité des débats ». Elle se questionne ensuite à propos de l'avenir.

Quel est le travail du juge à la Cour d'assises ?

Dans une quatrième vidéo, Laurence Massart répond à différentes questions : puisque le jury juge, que font le président et ses deux assesseurs (donc la Cour elle-même) ? Et quand la Cour ne siège pas, que font ces présidents et ces juges ?

La Cour d'assises, un travail d'équipe !

Dans une cinquième vidéo, la juge Laurence Massart insiste fortement : le travail à la Cour d'assises est un travail d'équipe. Le greffier Borremans évoque des exemples concrets.

Travailler à la Cour d'assises, une passion

La dernière vidéo consacrée à la Cour d'assises met en avant l'avis de la juge Massart et de son greffier Borremans : travailler à la Cour d'assises est, à la fois, éreintant et passionnant. Pas question de changer !

La chambre de traitement de la toxicomanie est-elle transférable à d'autres infractions ? (vidéo)

Pierre Vandernoot — 2021-09-23T07:00:00Z

Le président de la chambre de traitement de la toxicomanie nous a expliqué son origine (vidéo 1), son fonctionnement (vidéo 2), ses résultats (vidéo 3) … dernière question : d'autres chambres de traitement spécifiques pourraient-elles être envisagées ?

Chambre de traitement de la toxicomanie : des résultats certains (vidéo)

Pierre Vandernoot — 2021-09-16T07:00:00Z

Dans deux vidéos précédentes, Étienne Davio, président de cette chambre nous a présenté son origine (vidéo 1) et son fonctionnement (vidéo 2). Se pose alors la question des résultats.

Comment fonctionne la chambre de traitement de la toxicomanie ? (vidéo)

Pierre Vandernoot — 2021-08-12T07:00:00Z

À Charleroi, les personnes qui arrivent devant la justice pour des infractions liées à leur consommation journalière de drogue, se retrouvent généralement devant une section spéciale du tribunal correctionnel appelée chambre de traitement de la toxicomanie.
Dans une première vidéo, son président Étienne Davio en a expliqué le pourquoi. Dans une deuxième vidéo, il nous explique son fonctionnement.

- Les chambres de traitement de la toxicomanie / Assistant de justice, Vidéos sur les métiers de la justice, Drogue, Toxicomanie, Chambre de traitement de la toxicomanie

Pourquoi une chambre de traitement de la toxicomanie ? (vidéo)

Pierre Vandernoot — 2021-08-05T08:28:00Z

Question-Justice a rencontré son président, Étienne Davio. Dans une première vidéo, ce juge explique le pourquoi de cette création, encore unique en Belgique francophone.

Les priorités de la présidente du Conseil supérieur de la Justice (vidéo n° 5)

Pierre Vandernoot — 2020-01-17T08:00:00Z

Dans cette cinquième et dernière vidéo, Vanessa de Francquen, présidente du Conseil supérieur de la Justice, met en avant ses priorités.

- 2019-2020 : interview de Vanessa de Francquen, présidente du Conseil supérieur de la Justice. / Magistrat, Conseil supérieur de la Justice (CSJ), Vidéos sur les métiers de la justice

Audits, enquêtes + compétence d'avis (vidéo n° 4)

Pierre Vandernoot — 2019-12-23T08:00:00Z

Pour remplir sa mission de contrôle du fonctionnement du monde judiciaire, le Conseil supérieur de la justice peut lancer des audits et des enquêtes, ce que nous explique Vanessa de Francquen, sa présidente.

Elle évoque aussi la troisième mission du Conseil : sa compétence d'avis.
Les trois précédentes vidéos évoquaient le rôle du Conseil supérieur de la Justice, spécialement dans la nomination des magistrats, ses enquêtes, ses audits et ses avis. Dans la prochaine, la présidente énoncera ses priorités.

Contrôler de l'extérieur le fonctionnement du monde judiciaire (vidéo n° 3)

Pierre Vandernoot — 2019-12-16T08:00:00Z

Par l'examen des plaintes, en donnant des avis et en procédant à des enquêtes et à des audits (sortes d'études sur le fonctionnement des juridictions), le Conseil supérieur de la justice remplit son second rôle : contrôler le fonctionnement du monde judiciaire.

Dans cette troisième vidéo concernant le Conseil supérieur de la justice, sa présidente, Vanessa de Francquen, nous parle des plaintes reçues et recevables et de la suite qui leur est donnée.

Un précédent article de Questions-Justice a déjà expliqué cette possibilité d'introduire des plaintes devant le Conseil supérieur de la justice.

Examens et propositions de nominations des magistrats (vidéo n° 2)

Pierre Vandernoot — 2019-12-09T08:00:00Z

Le Conseil supérieur de la justice joue un rôle important dans le recrutement et la nomination des magistrats belges.
Sa présidente, Vanessa de Francquen, nous l'explique. Une première vidéo a expliqué le pourquoi de ce Conseil. Trois vidéos ultérieures complèteront les informations de nos deux premières vidéos sur le rôle du CSJ.

- 2019-2020 : interview de Vanessa de Francquen, présidente du Conseil supérieur de la Justice. / Magistrat, Conseil supérieur de la Justice (CSJ), Vidéos sur les métiers de la justice

Pourquoi un Conseil supérieur de la justice ? (vidéo n° 1)

Pierre Vandernoot — 2019-12-02T08:00:00Z

Le Conseil supérieur de la justice n'a pas toujours existé. Pourquoi a-t-il été créé ? Comment est-il composé ? Qui lui donne les moyens financiers pour son fonctionnement ?
Questions-justice a rencontré Vanessa de Francquen, sa nouvelle présidente. Dans cette première vidéo d'une série de cinq, elle répond à ces premières questions.

- 2019-2020 : interview de Vanessa de Francquen, présidente du Conseil supérieur de la Justice. / Magistrat, Conseil supérieur de la Justice (CSJ), Vidéos sur les métiers de la justice, Confiance