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Le procès d'assises des attentats de Bruxelles et Zaventem - Présentation générale de la Cour d'assises

Pierre Vandernoot — 2022-09-20T14:59:04Z

Le procès des attentats terroristes de Bruxelles devait s'ouvrir en septembre 2022 à la Cour d'assises de Bruxelles. Il a été reporté à décembre 2022 pour donner suite à une décision de cette Cour de réaménager les box des accusés.

Laurence Massart, conseiller à la cour d'appel de Bruxelles, préside cette Cour d'assises relative aux attentats terroristes de Zaventemet de Bruxelles.

Questions-Justice a pu l'interviewer en 2018 au sujet de la Cour d'assises et du travail qui est le sien lorsqu'elle la présidait, au moment d'un autre procès.
Six vidéos ont été publiées sur Questions-Justice à cette occasion et vous sont à ouveau proposées ci-dessous. Elles permettent de mieux comprendre le rôle et le fonctionnement de la Cour d'assises de manière générale.
Pendant le procès proprement dit, Questions-Justice consacrera des articles à son déroulement. Il ne s'agira pas de relater ce qui s'y dira sur les événements jugés – la presse écrite et audiovisuelle s'en chargera – mais d'éclairer la procédure qui s'y déroulera et les éventuels points de droit à comprendre, en tout cas les plus importants.

Qui retrouve-t-on à la Cour d'assises ?

Dans une première vidéo, Laurence Massart et son greffier, Xavier Borremans, nous expliquent qui peut être jugé par la cour d'assises mais aussi qui sont et quel est le rôle des autres personnes présentes.

Qui sera jugé à la Cour d'assises ?

Dans une deuxième vidéo, Xavier Borremans, greffier de Laurence Massart, nous explique comment les membre du jury sont désignés.

Tout se dit, à la Cour d'assises

Dans une troisième vidéo, la juge Massart nous explique ce que signifie « l'oralité des débats ». Elle se questionne ensuite à propos de l'avenir.

Quel est le travail du juge à la Cour d'assises ?

Dans une quatrième vidéo, Laurence Massart répond à différentes questions : puisque le jury juge, que font le président et ses deux assesseurs (donc la Cour elle-même) ? Et quand la Cour ne siège pas, que font ces présidents et ces juges ?

La Cour d'assises, un travail d'équipe !

Dans une cinquième vidéo, la juge Laurence Massart insiste fortement : le travail à la Cour d'assises est un travail d'équipe. Le greffier Borremans évoque des exemples concrets.

Travailler à la Cour d'assises, une passion

La dernière vidéo consacrée à la Cour d'assises met en avant l'avis de la juge Massart et de son greffier Borremans : travailler à la Cour d'assises est, à la fois, éreintant et passionnant. Pas question de changer !

Les échanges oraux devant la Cour d'assises au procès Nemmouche

Pierre Vandernoot — 2019-02-27T08:00:00Z

Depuis quelques jours, les témoins, les enquêteurs, des victimes sont entendus par la cour d'assises dans le cadre du procès Nemmouche.

Cette affaire met particulièrement en évidence une des caractéristiques des procès en assises : l'oralité des débats. Cela veut dire que, devant la cour d'assises, tous les éléments du dossier doivent être expliqués oralement aux jurés et aux magistrats. Ce n'est pas le cas devant les autres cours et tribunaux : devant ceux-là, tous les éléments figurent bien dans un dossier écrit mais ne sont pas réexpliqués oralement.

Pourquoi cette différence ? D'une part, les dossiers écrits sont souvent volumineux et complexes. D'autre part, à la différence d'un juge professionnel, les jurés n'ont pas eu le temps de les préparer, tous les éléments de l'enquête doivent donc être expliqués en audience publique.

C'est ce que nous explique la présidente de la cour d'assises de Bruxelles dans une vidéo qui a déjà été diffusée sur Questions-Justice. Elle est disponible ici.

Tout se dit à la cour d'assises ! (vidéo)

Pierre Vandernoot — 2018-07-19T06:30:00Z

Questions-Justice a entamé une série de six vidéos consacrées la Cour d'assises, grâce au concours de Laurence Massart, conseiller à la Cour d'appel de Bruxelles, qui préside la Cour d'assises francophone de Bruxelles, et Xavier Borremans, greffier auprès de la même Cour d'assises.
Voici la troisième : Laurence Massart nous explique ce que signifie « l'oralité des débats ». Elle s'interroge ensuite à propos de l'avenir…
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