L’actualité commentée

Mars 2016

Gbagbo, un ex-président jugé par la Cour pénale internationale

Le 16 mars 2016

Laurent Gbagbo a été président de la Côte d’Ivoire de 2000 à 2010.
En novembre 2010, lors des élections présidentielles, il a refusé de reconnaitre la victoire de son concurrent, Alassane Ouattara. Les deux camps se sont alors opposés avec de multiples violences.

Pour la première fois, un ex-président est jugé par la Cour? pénale? internationale (CPI). En effet, Gbagbo a été

accusé

La personne convoquée pour être jugée devant

Cour d’assises

Pour qui ? Pour quoi ?

Madame Laurent est

accusé

La personne convoquée pour être jugée devant

Cour d’assises

Pour qui ? Pour quoi ?

Madame Laurent est

accusé

La personne convoquée pour être jugée devant

Cour d’assises

Pour qui ? Pour quoi ?

Madame Laurent est

accusé

La personne convoquée pour être jugée devant

Cour d’assises

Pour qui ? Pour quoi ?

Madame Laurent est

accusé

La personne convoquée pour être jugée devant

Cour d’assises

Pour qui ? Pour quoi ?

Madame Laurent est d’avoir assassiné son compagnon. Elle aurait donc commis une de la catégorie des c’est-à-dire la catégorie d’infractions? la plus grave et la plus sévèrement punie.

Une bande de braqueurs a fait un casse à la poste. Un facteur a été tué. Ils ont commis un .

Un , un meurtre?, sont des crimes? qui peuvent être jugés par une cour d’assises?.

Auparavant, tous ces crimes? très graves étaient jugés par la cour d’assises?. A partir de mars 2016, suite à une modification de la loi?, ils pourront être et donc être jugés par le tribunal correctionnel?. Normalement, suite à cette réforme, les affaires? confiées à la cour d’assises? seront rares. Un procès? en assises est en effet très coûteux.

Qui est présent ?

Une cour d’assises? se compose d’un président, de deux autres et d’un . En effet, une cour? d’assise fonctionne différemment des autres tribunaux et cours?. Madame Laurent et les braqueurs, accusés? d’avoir commis un crime?, ne seront pas jugés par un professionnel mais par un jury populaire? comprenant douze personnes - appelées - tirées au sort dans la population belge. Celles-ci peuvent être une commerçante, un médecin, un ouvrier, une enseignante, en fait n’importe qui remplissant les conditions fixées par la .

Un membre du – ici appelé ou – doit être présent. Puisqu’il s’agit d’un , il demandera aux jurés? et à la cour? de sanctionner les accusés? pour l’infraction? commise.

L’accusé? est en principe présent, assisté de son . Les victimes sont présentes ou représentées par leur avocat?.

Le juge? est assisté d’un .

Comment ça se passe ?

Au cours? d’un procès? d’assises, les sont nombreuses et peuvent durer des semaines. Le et toutes les personnes – policiers, témoins ou experts – qu’il a déjà entendues sont appelées à redire leur témoignage ou leur expertise. Elles devront aussi répondre aux questions des juges?, des jurés? et des avocats? des .

À la fin des audiences?, le jury décide seul de la culpabilité ou de l’acquittement? de l’accusé? mais, en cas de condamnation?, les juges? professionnels les rejoignent pour rédiger la motivation? du verdict? et pour fixer et motiver la . La loi? a prévu des sanctions minimum et maximum allant ici de cinq ans d’emprisonnement à la réclusion à perpétuité (autrement dit la prison toute la vie).

Plus tard, les s’occuperont des aspects du et donc de l’indemnisation des victimes.

Où se situent les cours? d’assises ?

En Belgique, il existe onze cours? d’assises : une par province et deux à Bruxelles, une francophone et une néerlandophone.

En cas de désaccord.

Il n’y a pas d’ possible en cour d’assises?.

Si une des parties? estime que la n’a pas été correctement suivie ou qu’une a été commise, elle peut s’adresser à la par un que l’on appelle alors . Si la Cour? de cassation? donne raison à celui qui s’est adressé à elle, ce n’est pas elle qui rejuge le cas : elle le renvoie devant une autre cour d’assises? et le procès? aura donc lieu une seconde fois.

est appelée l’accusé?.

d’avoir assassiné son compagnon. Elle aurait donc commis une de la catégorie des c’est-à-dire la catégorie d’infractions? la plus grave et la plus sévèrement punie.

Une bande de braqueurs a fait un casse à la poste. Un facteur a été tué. Ils ont commis un .

Un , un meurtre?, sont des crimes? qui peuvent être jugés par une cour d’assises?.

Auparavant, tous ces crimes? très graves étaient jugés par la cour d’assises?. A partir de mars 2016, suite à une modification de la loi?, ils pourront être et donc être jugés par le tribunal correctionnel?. Normalement, suite à cette réforme, les affaires? confiées à la cour d’assises? seront rares. Un procès? en assises est en effet très coûteux.

Qui est présent ?

Une cour d’assises? se compose d’un président, de deux autres et d’un . En effet, une cour? d’assise fonctionne différemment des autres tribunaux et cours?. Madame Laurent et les braqueurs, accusés? d’avoir commis un crime?, ne seront pas jugés par un professionnel mais par un jury populaire? comprenant douze personnes - appelées - tirées au sort dans la population belge. Celles-ci peuvent être une commerçante, un médecin, un ouvrier, une enseignante, en fait n’importe qui remplissant les conditions fixées par la .

Un membre du – ici appelé ou – doit être présent. Puisqu’il s’agit d’un , il demandera aux jurés? et à la cour? de sanctionner les accusés? pour l’infraction? commise.

L’accusé? est en principe présent, assisté de son . Les victimes sont présentes ou représentées par leur avocat?.

Le juge? est assisté d’un .

Comment ça se passe ?

Au cours? d’un procès? d’assises, les sont nombreuses et peuvent durer des semaines. Le et toutes les personnes – policiers, témoins ou experts – qu’il a déjà entendues sont appelées à redire leur témoignage ou leur expertise. Elles devront aussi répondre aux questions des juges?, des jurés? et des avocats? des .

À la fin des audiences?, le jury décide seul de la culpabilité ou de l’acquittement? de l’accusé? mais, en cas de condamnation?, les juges? professionnels les rejoignent pour rédiger la motivation? du verdict? et pour fixer et motiver la . La loi? a prévu des sanctions minimum et maximum allant ici de cinq ans d’emprisonnement à la réclusion à perpétuité (autrement dit la prison toute la vie).

Plus tard, les s’occuperont des aspects du et donc de l’indemnisation des victimes.

Où se situent les cours? d’assises ?

En Belgique, il existe onze cours? d’assises : une par province et deux à Bruxelles, une francophone et une néerlandophone.

En cas de désaccord.

Il n’y a pas d’ possible en cour d’assises?.

Si une des parties? estime que la n’a pas été correctement suivie ou qu’une a été commise, elle peut s’adresser à la par un que l’on appelle alors . Si la Cour? de cassation? donne raison à celui qui s’est adressé à elle, ce n’est pas elle qui rejuge le cas : elle le renvoie devant une autre cour d’assises? et le procès? aura donc lieu une seconde fois.

est appelée l’accusé?.

d’avoir assassiné son compagnon. Elle aurait donc commis une de la catégorie des c’est-à-dire la catégorie d’infractions? la plus grave et la plus sévèrement punie.

Une bande de braqueurs a fait un casse à la poste. Un facteur a été tué. Ils ont commis un .

Un , un meurtre?, sont des crimes? qui peuvent être jugés par une cour d’assises?.

Auparavant, tous ces crimes? très graves étaient jugés par la cour d’assises?. A partir de mars 2016, suite à une modification de la loi?, ils pourront être et donc être jugés par le tribunal correctionnel?. Normalement, suite à cette réforme, les affaires? confiées à la cour d’assises? seront rares. Un procès? en assises est en effet très coûteux.

Qui est présent ?

Une cour d’assises? se compose d’un président, de deux autres et d’un . En effet, une cour? d’assise fonctionne différemment des autres tribunaux et cours?. Madame Laurent et les braqueurs, accusés? d’avoir commis un crime?, ne seront pas jugés par un professionnel mais par un jury populaire? comprenant douze personnes - appelées - tirées au sort dans la population belge. Celles-ci peuvent être une commerçante, un médecin, un ouvrier, une enseignante, en fait n’importe qui remplissant les conditions fixées par la .

Un membre du – ici appelé ou – doit être présent. Puisqu’il s’agit d’un , il demandera aux jurés? et à la cour? de sanctionner les accusés? pour l’infraction? commise.

L’accusé? est en principe présent, assisté de son . Les victimes sont présentes ou représentées par leur avocat?.

Le juge? est assisté d’un .

Comment ça se passe ?

Au cours? d’un procès? d’assises, les sont nombreuses et peuvent durer des semaines. Le et toutes les personnes – policiers, témoins ou experts – qu’il a déjà entendues sont appelées à redire leur témoignage ou leur expertise. Elles devront aussi répondre aux questions des juges?, des jurés? et des avocats? des .

À la fin des audiences?, le jury décide seul de la culpabilité ou de l’acquittement? de l’accusé? mais, en cas de condamnation?, les juges? professionnels les rejoignent pour rédiger la motivation? du verdict? et pour fixer et motiver la . La loi? a prévu des sanctions minimum et maximum allant ici de cinq ans d’emprisonnement à la réclusion à perpétuité (autrement dit la prison toute la vie).

Plus tard, les s’occuperont des aspects du et donc de l’indemnisation des victimes.

Où se situent les cours? d’assises ?

En Belgique, il existe onze cours? d’assises : une par province et deux à Bruxelles, une francophone et une néerlandophone.

En cas de désaccord.

Il n’y a pas d’ possible en cour d’assises?.

Si une des parties? estime que la n’a pas été correctement suivie ou qu’une a été commise, elle peut s’adresser à la par un que l’on appelle alors . Si la Cour? de cassation? donne raison à celui qui s’est adressé à elle, ce n’est pas elle qui rejuge le cas : elle le renvoie devant une autre cour d’assises? et le procès? aura donc lieu une seconde fois.

est appelée l’accusé?.

d’avoir assassiné son compagnon. Elle aurait donc commis une de la catégorie des c’est-à-dire la catégorie d’infractions? la plus grave et la plus sévèrement punie.

Une bande de braqueurs a fait un casse à la poste. Un facteur a été tué. Ils ont commis un .

Un , un meurtre?, sont des crimes? qui peuvent être jugés par une cour d’assises?.

Auparavant, tous ces crimes? très graves étaient jugés par la cour d’assises?. A partir de mars 2016, suite à une modification de la loi?, ils pourront être et donc être jugés par le tribunal correctionnel?. Normalement, suite à cette réforme, les affaires? confiées à la cour d’assises? seront rares. Un procès? en assises est en effet très coûteux.

Qui est présent ?

Une cour d’assises? se compose d’un président, de deux autres et d’un . En effet, une cour? d’assise fonctionne différemment des autres tribunaux et cours?. Madame Laurent et les braqueurs, accusés? d’avoir commis un crime?, ne seront pas jugés par un professionnel mais par un jury populaire? comprenant douze personnes - appelées - tirées au sort dans la population belge. Celles-ci peuvent être une commerçante, un médecin, un ouvrier, une enseignante, en fait n’importe qui remplissant les conditions fixées par la .

Un membre du – ici appelé ou – doit être présent. Puisqu’il s’agit d’un , il demandera aux jurés? et à la cour? de sanctionner les accusés? pour l’infraction? commise.

L’accusé? est en principe présent, assisté de son . Les victimes sont présentes ou représentées par leur avocat?.

Le juge? est assisté d’un .

Comment ça se passe ?

Au cours? d’un procès? d’assises, les sont nombreuses et peuvent durer des semaines. Le et toutes les personnes – policiers, témoins ou experts – qu’il a déjà entendues sont appelées à redire leur témoignage ou leur expertise. Elles devront aussi répondre aux questions des juges?, des jurés? et des avocats? des .

À la fin des audiences?, le jury décide seul de la culpabilité ou de l’acquittement? de l’accusé? mais, en cas de condamnation?, les juges? professionnels les rejoignent pour rédiger la motivation? du verdict? et pour fixer et motiver la . La loi? a prévu des sanctions minimum et maximum allant ici de cinq ans d’emprisonnement à la réclusion à perpétuité (autrement dit la prison toute la vie).

Plus tard, les s’occuperont des aspects du et donc de l’indemnisation des victimes.

Où se situent les cours? d’assises ?

En Belgique, il existe onze cours? d’assises : une par province et deux à Bruxelles, une francophone et une néerlandophone.

En cas de désaccord.

Il n’y a pas d’ possible en cour d’assises?.

Si une des parties? estime que la n’a pas été correctement suivie ou qu’une a été commise, elle peut s’adresser à la par un que l’on appelle alors . Si la Cour? de cassation? donne raison à celui qui s’est adressé à elle, ce n’est pas elle qui rejuge le cas : elle le renvoie devant une autre cour d’assises? et le procès? aura donc lieu une seconde fois.

est appelée l’accusé?.

d’avoir assassiné son compagnon. Elle aurait donc commis une de la catégorie des c’est-à-dire la catégorie d’infractions? la plus grave et la plus sévèrement punie.

Une bande de braqueurs a fait un casse à la poste. Un facteur a été tué. Ils ont commis un .

Un , un meurtre?, sont des crimes? qui peuvent être jugés par une cour d’assises?.

Auparavant, tous ces crimes? très graves étaient jugés par la cour d’assises?. A partir de mars 2016, suite à une modification de la loi?, ils pourront être et donc être jugés par le tribunal correctionnel?. Normalement, suite à cette réforme, les affaires? confiées à la cour d’assises? seront rares. Un procès? en assises est en effet très coûteux.

Qui est présent ?

Une cour d’assises? se compose d’un président, de deux autres et d’un . En effet, une cour? d’assise fonctionne différemment des autres tribunaux et cours?. Madame Laurent et les braqueurs, accusés? d’avoir commis un crime?, ne seront pas jugés par un professionnel mais par un jury populaire? comprenant douze personnes - appelées - tirées au sort dans la population belge. Celles-ci peuvent être une commerçante, un médecin, un ouvrier, une enseignante, en fait n’importe qui remplissant les conditions fixées par la .

Un membre du – ici appelé ou – doit être présent. Puisqu’il s’agit d’un , il demandera aux jurés? et à la cour? de sanctionner les accusés? pour l’infraction? commise.

L’accusé? est en principe présent, assisté de son . Les victimes sont présentes ou représentées par leur avocat?.

Le juge? est assisté d’un .

Comment ça se passe ?

Au cours? d’un procès? d’assises, les sont nombreuses et peuvent durer des semaines. Le et toutes les personnes – policiers, témoins ou experts – qu’il a déjà entendues sont appelées à redire leur témoignage ou leur expertise. Elles devront aussi répondre aux questions des juges?, des jurés? et des avocats? des .

À la fin des audiences?, le jury décide seul de la culpabilité ou de l’acquittement? de l’accusé? mais, en cas de condamnation?, les juges? professionnels les rejoignent pour rédiger la motivation? du verdict? et pour fixer et motiver la . La loi? a prévu des sanctions minimum et maximum allant ici de cinq ans d’emprisonnement à la réclusion à perpétuité (autrement dit la prison toute la vie).

Plus tard, les s’occuperont des aspects du et donc de l’indemnisation des victimes.

Où se situent les cours? d’assises ?

En Belgique, il existe onze cours? d’assises : une par province et deux à Bruxelles, une francophone et une néerlandophone.

En cas de désaccord.

Il n’y a pas d’ possible en cour d’assises?.

Si une des parties? estime que la n’a pas été correctement suivie ou qu’une a été commise, elle peut s’adresser à la par un que l’on appelle alors . Si la Cour? de cassation? donne raison à celui qui s’est adressé à elle, ce n’est pas elle qui rejuge le cas : elle le renvoie devant une autre cour d’assises? et le procès? aura donc lieu une seconde fois.

est appelée l’accusé?.

de contre l’humanité par le procureur de cette Cour?. Son s’est ouvert à La Haye le 28 janvier 2016. En droit? international, les chefs d’État bénéficient normalement d’une (ce qui veut dire qu’ils ne peuvent être jugés pénalement) mais, si un chef d’État est jugé pour des crimes? contre l’humanité devant la Cour? pénale? internationale, cette immunité? n’existe plus.
Une deuxième personne, Charles Blé Goudé, ancien ministre de la jeunesse et partisan de Gbagbo, est également jugée par la CPI.

124 États sur 197 reconnus par l’ONU

La Cour? pénale? internationale a été créée par un international - appelé Statut de Rome - en 1998. Elle est entrée en vigueur le 1er juillet 2002. Elle peut actuellement juger pour crime? contre l’humanité des citoyens issus des 124 États qui ont ratifié ce traité? sauf si ceux-ci ont prévu de juger eux-mêmes ces crimes?. Les États-Unis, la Russie, la Chine et d’autres pays moins importants n’ont pas ratifié le Statut de Rome.
La Cour? pénale? internationale siège? à La Haye.

Juger un crime? contre l’humanité

La notion de crime? contre l’humanité a été utilisée pour la première fois après la Seconde Guerre Mondiale. Il s’agissait alors de juger des dirigeants nazis lors du procès? de Nuremberg. L’appellation « crimes? contre l’humanité » concerne des crimes? commis dans le cadre d’une attaque généralisée ou systématique contre une population civile?.
La liste de ces crimes? est longue : , extermination, réduction en esclavage, torture, et esclavage sexuel, persécution d’un groupe d’individus pour des motifs raciaux, ethniques, culturels, religieux, sexistes… et d’autres graves actes inhumains.
Les crimes? contre l’humanité peuvent toujours être jugés par la Cour? pénale? internationale, ils ne sont jamais prescrits.

Procès? Gbagbo

Le procès? de Gbagbo et Charles Blé Goudé, a précisé un des de la Cour? pénale? internationale, est le procès? de deux personnes accusées? de crime?. Il n’est donc pas question de juger la Côte d’Ivoire ou le peuple ivoirien mais seulement de vérifier si ces deux personnes sont bien coupables des crimes? dont elles sont accusées?. Il ne s’agit pas d’une manifestation politique.
Cette précision a été jugée nécessaire notamment parce que le procès? de Gbagbo crée un certain malaise : en effet, lors de la période concernée, les deux camps ont commis de graves exactions mais personne n’est jugé dans le camp d’Alassane Ouattara. De plus, celui-ci, actuel président, vient de préciser que la justice ivoirienne est capable de juger elle-même des crimes? commis sur son territoire et qu’il ne souhaite plus envoyer d’Ivoiriens à la CPI.

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